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Journal de Louis Napoléon Bonaparte
son arrivée et son discours à l'Assemblée nationale dans le séance du 26 septembre 1848 -
Arrêté relatif aux biens confisqués à raison d'émigration, et aux droits des créanciers d'émigrés
du 3 Floréal an XI de la République française -
Loi sur la fabrication et la vérification des monnaies
du 7 Germinal, an 11 de la République -
Socialisme
brochures diverses -
Arrêté relatif aux Marins portés sur la liste des émigrés
du 28 Germinal an XI de la République française -
Arrêté qui règle le mode de compatabilité des caissiers des ateliers monétaires
du 10 Floréal, an 11 de la République -
Arrêté relatif à la liquidation des rentes viagères possédeées [sic] par des individus non prévenus d'émigration, sur la tête et pendant la vie d'un individu maintenu ou à maintenir sur la liste des émigrés
du 15 Prairial an XI de la République française -
Extrait des registres des délibérations du gouvernement de la République
le 17 Prairial an 11 de la République -
Extrait des registres des délibérations du gouvernement de la République
le 17 Prairial, an 11 de la République -
Loi relatif aux pièces d'or et d'argent rognées ou altérées
du 14 Germinal, an 11 de la République -
Arrêté relatif à l'échange des ecus de trois livres et des pièces de vingt-quatre sous, douze et six sous, qui n'ont conservé aucune trace de leur empreinte
Saint-Cloud, le 6 Fructidor an XI de la République française -
Extrait des registres des délibérations du gouvernement de la République